CIC Ouest : Réglement intérieur CIC Ouest
Le réglement intérieur du CSE de CIC Ouest est consultable dans le bas de cet article.
CIC Ouest : Accord fonctionnement CSE
L'accord de février 2019 portant sur le fonctionnement du CSE de CIC Ouest est ci-dessous.
CIC Ouest : Accord QVCT
L'accord CIC Ouest portant sur la qualité de vie et des conditions de travail ainsi que sur le télétravail a été signé par la CGT et le SNB le 19 décembre 2024.
CIC Ouest : Accord Handicap
L'accord CIC Ouest en faveur des salariés en situation de handicap et des salariés proches aidants a été signé par FO le 19 novembre 2025.
CIC Ouest : Accord Egalité Professionnelle
L'accord CIC Ouest portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes signé par FO CIC Ouest en mai 2024 est accessible en bas de cette page.
CIC Est : Accord Handicap
L'accord d'entreprise sur le Handicap, signé entre autre par FO le 12 octobre 2022, est à lire dans la PJ ci-dessous.
CIC IDF : Accord handicap et proches aidants
L'accord sur les salariés en situation de handicap et les proches aidants signé au CIC IDF le 9 mai 2022, est à consulter dans la PJ ci-dessous.
CIC Est : Accord Qualité de Vie au Travail et Travail à Distance
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AINSI QUE SUR LE TRAVAIL A DISTANCE
CIC Est : Accord portant sur la QVT et le travail à distance
L'accord se trouve en intégralité dans la PJ.