ACM : Exclu adhérents, CSE du 23/24 septembre 2025

19/09/2025


Comme nous l'avions indiqué cet été, vous bénéficiez en tant qu'adhérent.es d'informations privilégiées. 

A compter du CSE des 23 et 24 septembre 2025 vous recevez donc en avant-première via notre app et en amont du CSE, l'ordre du jour ainsi que les questions que vous nous avez posées et que vos élu.es FO ACM ont fait remonter à la Direction.

Dans la foulée du CSE, vous recevrez une seconde communication qui reprendra l'ordre du jour, les éventuels points notables et avis FO ainsi que les réponses à vos questions.



A l'agenda du prochain CSE, vos élu.es et la direction des ACM échangeront sur les points suivants :

  1. Point sur le service Protection Juridique
  2. Point Hygiène-Sécurité et Conditions de Travail
  3. Consultation sur le projet d’aménagement du Bâtiment H
  4. Approbation des procès-verbaux des CSE de juin et de juillet 2025
  5. Effectifs, emplois, heures supplémentaires
  6. Informations générales sur l’entreprise et le groupe
  7. Réunions sociales et négociations en cours
  8. Fonctionnement du CSE

 



Vos élu.es FO ACM ont transmis vos questions. La Direction y répondra lors du CSE :

  • Heures supplémentaires et congés

Mercredi 10 septembre, la Cour de cassation a décrété par le pourvoi n°23-14.455 de la Chambre sociale que les congés payés n’empêchent pas le décompte des heures supplémentaires. Concrètement, si un salarié pose un jour de congé sur une semaine à 35h, il peut désormais prétendre à la comptabilisation d’heures supplémentaires sur chaque heure effectuée en plus de ses horaires prévus sur les autres jours.

Quid de la mise en place aux ACM ? A compter de quand cette disposition sera-t-elle prise en compte ? Les jours de RTT et JNT engendreront ils le même mécanisme ?

Quid des salariés à temps partiel ? Et des salariés effectuant une durée hebdomadaire autre que 35h ?

  • Site de LYON VIP

Quelles sont les dates du déménagement vers le site de Lyon VIP ?  Y aura-t-il une possibilité pour les salariés de visiter les nouveaux lieux avant leur installation ?

Une vidéo de présentation qui leur fait découvrir leur nouvel environnement sera-t-elle proposée ?

  • Cohésion des équipes, 50€ par an et par salarié dans l’accord QVCT

La Direction met à disposition une enveloppe de 50€ par an et par salarié dédiée aux évènements de cohésion d’équipe et/ou service, utilisable tout au long de l’année.

Avez-vous des précisions pour la mise en application ?


 


Et si j'ai encore des questions, je contacte l'équipe FO :

par courriel ici 

ou par téléphone c'est ici 

Vos élu.es FO se chargeront de poser vos questions à la Direction au prochain CSE.

 

Et pour inviter vos collègues à adhérer c'est ICI !